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Statuts de l'ACRT |
L'American Car Racing Team est une association amicale composée de personnes partageant la même passion. Le club est régi par un statut officiel.
- RAISON SOCIALE, SIEGE ET BUT
- 1. Raison Sociale
- 2. Siège
- 3. Rayon D'activité
- 4. But
- 4 Bis. Bis
- AFFILIATION
- 5. Admission
- 6. Démission
- 7. Exclusion
- 8. Personnalité Juridique Et Qualité Pour Ester En Justice
- AVOIR DU CLUB
- 10. Finance D'inscription
- 11. Cotisation
- 11 b). Délai De Paiement
- 9. Ressources
- ORGANISATION
- 12. Organes
- 13. L'Assemblée Générale
- 14. Attributions
- 15. Votes Et Nominations
- 16. Assemblée Générale Extraordinaire
- 17. Consultation Par Correspondance
- 18. Le Comité
- 19. Attributions
- DISPOSITIONS GENERALES
- 20. Exercice
- 21. Responsabilité
- 22. Dissolution
- 23. Adoption Des Statuts
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- ORGANISATION
- 16. Assemblée Générale Extraordinaire
L'Assemblée Générale peut être convoquée en séance extraordinaire par le Comité, ou si le tiers au moins des membres en font la demande par écrit.
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